AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil de Communauté du 12 juin 2006

- Les procès-verbaux des séances publiques des 27 mars et 2 mai 2006 ont été adoptés.
- Les délibérations n° 2006-3416 à 2006-3487 ont été déposées en préfecture le 14 juin 2006.

DELIBERATIONS

		Date de publication
N° 2006-3416	Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 24 avril 2006 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2006-3289 en date du 27 mars 2006 - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3417	Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 22 mai 2006 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2006-3289 en date du 27 mars 2006 - Délibération - (sans annexe)

déplacements et urbanisme

		Date de publication
N° 2006-3418	Lyon 7° - Place Jean Macé - Création d'une halte ferroviaire - Convention relative au financement des études de projet et des travaux anticipés entre Réseau ferré de France (RFF), la région Rhône-Alpes et la Communauté urbaine - Subvention d'équipement - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3419	Lyon - Presqu'île - Développement des modes de déplacement doux - Réalisation de l'axe Terreaux-Perrache - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3420	Lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 7° - Berges du Rhône, entre les ponts Winston Churchill et Pasteur - Nettoiement des espaces et entretien courant d'espaces verts sur le site des berges du Rhône réaménagées - Convention avec la Ville confiant à la Communauté urbaine certaines attributions - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint à caractère européen en vue de l'attribution d'un marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3421	Contrat de ville de l'agglomération lyonnaise - Convention-cadre triennale avec les associations Allies, Uni-Est et Sud-Ouest emploi - Participations financières - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3422	Subvention à l'association Ensemble NOAO - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3423	Convention de partenariat avec l'Opac de l'Ain - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3424	Collonges au Mont d'Or - Hameau de Trêves-Pâques - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3425	La Mulatière, Oullins - Projet Yzeron-Sémard - Acquisitions foncières - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3426	Neuville sur Saône - Aménagement des espaces extérieurs de la résidence L'Aventurière - Première tranche - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme pour le remplacement des réseaux - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3427	La Tour de Salvagny - Place du Marché - Approbation du projet - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3428	Vénissieux - Ilot du Cerisier - Aménagement des espaces extérieurs du secteur logements - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3429	Corbas - Place Bourlione - Travaux d'aménagement - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3430	Meyzieu - Quartier des Plantées - Cinquième et dernière phase des aménagements publics - Individualisation d'autorisation de programme partielle - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3431	Lyon 1er - Résidence Dupasquier - Aménagement des espaces extérieurs - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3432	Lyon 8° - Espace Berchet - Phase préparatoire à la 2° tranche - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3433	Vaulx en Velin - Secteur de la Grappinière - Opération d'aménagement - Bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3434	Vénissieux - Grand projet de ville (GPV) Les Minguettes-Max Barel - Zone franche urbaine (ZFU) - Réalisation de la voie nouvelle V 19 et de la desserte des ERM - Création des réseaux afférents - Lancement de la procédure de concertation publique - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3435	Villeurbanne - PAE Guérin-Genève - Rectification d'une erreur matérielle dans la délibération n° 2006-3210 en date du 1er mars 2006 - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3436	Dardilly - ZAC du Paisy - Approbation du bilan de clôture - Suppression de l'opération - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3437	Vaulx en Velin - ZAC Roosevelt - Suppression - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3438	Vénissieux - Plateau des Minguettes - ZAC Armstrong - Bilan partiel de la concertation préalable - Délibération - Annexe
N° 2006-3439	Villeurbanne - ZAC Tonkin II - Approbation du nouveau bilan financier prévisionnel - Délibération - Annexe
N° 2006-3440	Villeurbanne - ZAC Tonkin III - Protocole de liquidation - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3441	Lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Approbation du bilan financier prévisionnel actualisé - Délibération - Annexe
N° 2006-3442	Projet européen CVIS (Coopérative véhicule infrastructure system) - Participation de la Communauté urbaine dans le cadre du 6° programme cadre de recherche et développement de l'Union européenne - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3443	Boulevard périphérique nord de Lyon - Individualisation d'autorisation de programme - Opération à créer - BPNL régie intéressée - Acquisitions de biens mobiliers - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3444	Fleurieu sur Saône - Rue du Buisson - Individualisation d'autorisation de programme pour lancement d'étude - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3445	Saint Genis Laval - Individualisation d'autorisation de programme - Aménagement des accès au pôle hospitalier sud - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3446	Saint Priest, Vénissieux - Boulevard urbain "est", entre la rue Pelloutier et le chemin du Charbonnier - Clôture de l'enquête publique et déclaration de projet - Convention avec Réseau ferré de France (RFF) - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3447	Feyzin - Sécurisation de cheminements pour piétons - Petits travaux de voirie - Fonds de concours de la Commune - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3448	Lyon 5° - Demande d'individualisation d'autorisation de programme - Opération Lyon 5° rue Maurice Jacob - Autorisation de programme globale : voirie liée aux opérations de construction - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3449	Bron, Lyon 8° - Suppression du viaduc de l'A 43 - Bilan de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3450	Craponne - Zone d'activités Les Tourrais - 3° tranche - Réalisation de la voie de desserte - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3451	Dardilly, Limonest - Echangeur du Tronchon - Réalisation des bretelles complémentaires - Evolution du financement avec l'Etat et individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3452	Vénissieux - Opération d'aménagement de la voie nouvelle V 19, de desserte ERM et des réseaux y afférents - Autorisation de signer le marché pour un mandat de maîtrise d'ouvrage - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3453	Lyon 2°, Lyon 3°, Lyon 4°, Lyon 6°, Villeurbanne - Parcs de stationnement - Travaux d'accompagnement - Individualisations d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)

développement économique

		Date de publication
N° 2006-3454	Animation économique de la conférence Rhône Amont - Convention avec Espace Carco, pépinière d'entreprises - Avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3455	Convention avec l'association Alliès - Avenant n° 2 - Participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3456	Convention annuelle avec l'association Lyon urban truck and bus 2015 - Subvention de fonctionnement - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3457	Convention de coopération décentralisée avec la ville de Koutaïssi (Géorgie) - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3458	Lyon 1er, Lyon 4° - Animation économique - Convention avec la chambre de métiers et de l'artisanat du Rhône - Participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3459	Rencontre mondiale des clusters et des pôles de compétitivité - Convention avec la chambre de commerce et d'industrie de Lyon - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3460	Convention passée avec l'association Doc Forum - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3461	Fondation scientifique de Lyon et du Sud-Est - Subvention pour l'organisation du Forum pour une mondialisation responsable à Lyon en octobre 2006 - Délibération - (sans annexe)

finances et institutions

		Date de publication
N° 2006-3462	Désignation des représentants de la Communauté urbaine au sein des conseils d'administration des lycées et collèges - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3463	Désignation des représentants du conseil et des associations à la commission consultative des services publics locaux - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3464	Individualisation d'autorisation de programme 2006 - Bâtiments domaine affecté - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3465	Récapitulatif des décisions modificatives, tous budgets, toutes sections - Exercice 2005 - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3466	Compte de gestion 2005 - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3467	Compte administratif 2005 - Programmation pluriannuelle d'investissement - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3468	Compte administratif 2005 - Budget principal - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3469	Compte administratif 2005 - Budget annexe de l'assainissement - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3470	Compte administratif 2005 - Budget annexe des eaux - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3471	Compte administratif 2005 - Budget annexe des opérations d'urbanisme en régie directe - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3472	Compte administratif 2005 - Budget annexe du restaurant communautaire - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3473	Budgets communautaires - Affectation des résultats de l'exercice 2005 et budget supplémentaire 2006 - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3474	Attribution d'une indemnité de conseil à monsieur Gilles Le Moal, agent comptable de la Communauté urbaine depuis le 8 avril 2006 - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3475	Contrat d'assurance capital-décès (2005-2010) - Convention de mandat - Délibération - (sans annexe)

proximité, ressources humaines et environnement

		Date de publication
N° 2006-3476	Désignation d'un représentant au sein du Comité syndical du Smiril - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3477	Vaulx en Velin, Villeurbanne - Rue Louis Maynard - Avenue du 8 mai 1945 - Collecteur nord de Vaulx en Velin - Construction d'un ouvrage visitable - Tranche 3 - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3478	Décines Charpieu, Meyzieu, Vaulx en Velin, Villeurbanne, Lyon - Extension du tramway - Ligne de l'est de l'agglomération (Léa) - Convention de financement de travaux de réalisation de réseaux, de prestations et travaux sur des conduites d'eau et d'assainissement avec le Sytral - Approbation du dossier - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3479	Parc de Lacroix Laval - Les Rendez-vous avec l'agriculture - Convention avec la chambre départementale d'agriculture - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3480	Convention de partenariat 2006 avec l'association 4D - Participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3481	Observatoire de la faune de Rhône-Alpes - Inventaire des amphibiens - Conservation et entretien des roselières du territoire communautaire - Préservation de l'oedicnème criard - Subventions au centre ornithologique Rhône-Alpes (Cora) - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3482	Charbonnières les Bains, Corbas, Dardilly, Ecully, Feyzin, Rillieux la Pape, Saint Genis les Ollières, Vénissieux - Projets nature des vallons de Serres et des Planches, du plateau des Grandes Terres, des vallons du Ribes et de ses affluents et de Sermenaz - Programmes d'actions 2006 - Participations financières - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3483	Craponne, Décines Charpieu, Francheville - Projets nature de la vallée de l'Yzeron - Opération 10 000 enfants pour une forêt - Fonds de concours - Participations financières - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3484	Assistance aux subdivisions de collecte de la direction de la propreté dans l'identification des causes de mauvaise qualité de la collecte sélective et dans l'accompagnement de la mise en oeuvre des plans d'actions correctives - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3485	Reprise des ferrailles en provenance des déchetteries de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3486	Transformations d'emplois - Délibération - (sans annexe)
N° 2006-3487	Transaction avec monsieur Malécot à la suite de l'annulation de ses contrats de travail - Délibération - (sans annexe)